UTILISER DES SEMENCES BIO Évaluation de l’offre en semences bio Une bonne
connaissance des performances en AB des variétés commerciales disponibles
permet d’informer les producteurs et tout acteur de la filière pour orienter
leurs choix variétaux, mais également de soutenir et orienter le secteur des
semences biologiques en plein essor. Pour déterminer, parmi les variétés
disponibles, celles qui sont le mieux adaptées à un itinéraire de culture
biologique et aux conditions françaises, des réseaux nationaux de criblage
variétal ont été mis en place dans les années 2000 pour les céréales et les
cultures potagères. En lien avec Arvalis et le CTIFL, ces réseaux sont animés
par l’ITAB, qui organise, synthétise et valorise les connaissances variétales.
Quelles semences peut-on utiliser en AB ? En AB, les semences et matériels de reproduction végétative utilisés doivent être biologiques. Néanmoins, le règlement européen CE 834/2007 prévoit des dérogations possibles pour l'utilisation de semences et de plants de pommes de terre non biologiques sont possibles dans certains cas. Pour les plants potagers, il n’y a désormais plus de dérogation possible, ils doivent tous être certifiés biologiques. Ainsi, les différents types de semences utilisées par les producteurs biologiques sont : - Des semences bio du commerce, dont l’offre tend à se développer. - Des semences conventionnelles du commerce, non OGM (ni dérivant d’OGM) et non traitées après récolte: autorisées par dérogation. - Des semences fermières (autorisées en potagères uniquement pour les variétés du domaine public, c’est à dire non protégées par un COV, par exemple celles obtenues il y a plus de 30 ans). - Des semences populations ne provenant pas de semences commerciales, conservées, sélectionnées et multipliées par les producteurs bio (dites « paysannes » ou issues de la gestion collective de la biodiversité cultivée). Gestion des dérogations Les règles relatives à l’utilisation de semences non biologiques sont définies à l’article 45 du règlement CE 889/2008[1]. Pour la gestion des dérogations, chaque pays européen a mis en place une base de données qui gère des catégories : - Catégorie 1, liste Hors Dérogation (HD): espèces ou types variétaux dont l’offre variétale est suffisamment complète et en quantités régulières et suffisantes. Pas de dérogation possible, sauf pour essai ou cas très spécifiques, chaque demande est alors expertisée. - Catégorie 2, liste normale: espèces ou types variétaux dont l’offre variétale est existante mais incomplète en volume ou diversité. En cas d’indisponibilité de la variété en semences bio recherchée, une demande de dérogation est possible, à faire avant le semis et à argumenter dans certains cas (si en écran d’alerte). - Catégorie 3, liste des autorisations générales: dérogation accordée automatiquement, car pour ces espèces il n’existe aucune offre en semence bio. Le statut des espèces ou des groupes variétaux en catégorie 1, 2 ou 3 est délégué, en France, à la commission permanente du CNAB[2] (INAO). Cette commission base son avis sur les propositions de groupes d’experts et de sa Commission Nationale Semence, dont fait parti l’ITAB. [1] Les modalités de gestion des disponibilités en semences destinées à l’agriculture biologique sont précisées par le règlement (CE) n° 889/2008 modifié de la Commission du 5 septembre 2008, aux articles 45 et 48 à 56. Un note du Ministère de l’agriculture détaille de manière plus complète ces différents points (disponible sur www.semences-biologiques.org ) [2] Comité National de l'Agriculture Biologique Offre en semences biologiques disponibles Base de données www.semences-biologiques.org Autres en Europe >>> Tous les documents >> Contacts ITAB Frédéric REY, Stéphanie KLAEDTKE Grandes cultures : Enguerrand Burel Potagères : Mathieu Conseil | ||