UTILISER DES SEMENCES BIO

Évaluation de l’offre en semences bio

Une bonne connaissance des performances en AB des variétés commerciales disponibles permet d’informer les producteurs et tout acteur de la filière pour orienter leurs choix variétaux, mais également de soutenir et orienter le secteur des semences biologiques en plein essor. Pour déterminer, parmi les variétés disponibles, celles qui sont le mieux adaptées à un itinéraire de culture biologique et aux conditions françaises, des réseaux nationaux de criblage variétal ont été mis en place dans les années 2000 pour les céréales et les cultures potagères. En lien avec Arvalis et le CTIFL, ces réseaux sont animés par l’ITAB, qui organise, synthétise et valorise les connaissances variétales.


Connaître les variétés de grandes cultures bio

Connaître les variétés de potagères bio













Quelles semences peut-on utiliser en AB ?

En AB, les semences et matériels de reproduction végétative utilisés doivent être biologiques. Néanmoins, le règlement européen CE 834/2007 prévoit des dérogations possibles pour l'utilisation de semences et de plants de pommes de terre non biologiques sont possibles dans certains cas. Pour les plants potagers, il n’y a désormais plus de dérogation possible, ils doivent tous être certifiés biologiques.

Ainsi, les différents types de semences utilisées par les producteurs biologiques sont :

- Des semences bio du commerce, dont l’offre tend à se développer.

- Des semences conventionnelles du commerce, non OGM (ni dérivant d’OGM) et non traitées après récolte: autorisées par dérogation.

- Des semences fermières (autorisées en potagères uniquement pour les variétés du domaine public, c’est à dire non protégées par un COV, par exemple celles obtenues il y a plus de 30 ans).

- Des semences populations ne provenant pas de semences commerciales, conservées, sélectionnées et multipliées par les producteurs bio (dites « paysannes » ou issues de la gestion collective de la biodiversité cultivée).


Gestion des dérogations

Les règles relatives à l’utilisation de semences non biologiques sont définies à l’article 45 du règlement CE 889/2008[1]. Pour la gestion des dérogations, chaque pays européen a mis en place une base de données qui gère des catégories :

- Catégorie 1, liste Hors Dérogation (HD): espèces ou types variétaux dont l’offre variétale est suffisamment complète et en quantités régulières et suffisantes. Pas de dérogation possible, sauf pour essai ou cas très spécifiques, chaque demande est alors expertisée.

- Catégorie 2, liste normale: espèces ou types variétaux dont l’offre variétale est existante mais incomplète en volume ou diversité. En cas d’indisponibilité de la variété en semences bio recherchée, une demande de dérogation est possible, à faire avant le semis et à argumenter dans certains cas (si en écran d’alerte).

- Catégorie 3, liste des autorisations générales: dérogation accordée automatiquement, car pour ces espèces il n’existe aucune offre en semence bio.

Le statut des espèces ou des groupes variétaux en catégorie 1, 2 ou 3 est délégué, en France, à la commission permanente du CNAB[2] (INAO). Cette commission base son avis sur les propositions de groupes d’experts et de sa Commission Nationale Semence, dont fait parti l’ITAB.



[1] Les modalités de gestion des disponibilités en semences destinées à l’agriculture biologique sont précisées par le règlement (CE) n° 889/2008 modifié de la Commission du 5 septembre 2008, aux articles 45 et 48 à 56. Un note du Ministère de l’agriculture détaille de manière plus complète ces différents points (disponible sur www.semences-biologiques.org )

[2] Comité National de l'Agriculture Biologique



Offre en semences biologiques disponibles

Base de données www.semences-biologiques.org


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Contacts ITAB


Frédéric REY

Grandes cultures : Laurence Fontaine et Hélène Sicard

Potagères : Mathieu Conseil








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