SUB DOM EX

Un programme pour constituer des extensions d'usages sur les substances de base pour les DOM.

Contexte


Les substances de base bien que généralistes ou à cause de leur généricité n'ont pas été approuvées en général avec des Usages ou Tableaux de Bonnes Pratiques Agricoles destinés à couvrir les .spécificités des DROM.

Objectif


Il est donc aujourd’hui important de travailler à l'extension de ces Usages spécifiques voire de nouveaux dossiers.


Conclusion du programme

Grâce travail de  l'ITAB et de ses partenaires, deux dossiers ont été constitués. 1 dossier a été soumis, évalué, et approuvé. Le deuxième sera soumis rapidement après la confirmation des premiers résultats.
La substance Extrait d'Allium cepa a été approuvée en oct. 2020. 
Il préfigurera un des dossiers du projet INADOM en cours.




Pilote de l’action

MTes – Direction Générale de Produits Règlementés (DGPR)

Chef de projet ITAB

Partenaires scientifiques et techniques

DROMs

Partenaire financier MTes

Budget: 5000 €

Durée: 2018 - 2019


Contacts

Patrice Marchand

Mathieu Conseil



Livrables
Fiche de synthèse
Rapport complet

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