DOSSIERS SUBSTANCES DE BASE


Substances approuvées par la Commission européenne
(se référer au site substances  )


Pour chaque substance, le tableau ci-dessous centralise le Règlement d'approbation, le Report Review, l'avis EFSA, la fiche d'usage, ainsi qu'une information concernant l'utilisation en AB de la substance approuvée.

Ces substances sont toutes utilisables pour la protection des cultures conventionnelles (conformes à la réglementation générale) et seulement certaines également en production biologique (voir la colonne "Réglementation AB").

Le guide des produits de protection des cultures utilisables en AB en France, l'ITAB et l'INAO propose un listing officiel des substances de base autorisées en AB >>. Pour une position EU, consultez le document suivant .


Substances en cours de traitement par la Commission européenne (se référer au site substances  )

Les substances listées dans le tableau ci-dessous, sont en cours de traitement au niveau de la Commission Européenne. Elles sont pour l'instant ni autorisées en agriculture conventionnelle, ni autorisées en Agriculture Biologique.

Substances non approuvées par la Commission européenne (se référer au site substances  )

Les substances listées dans le tableau ci-dessous, n'ont pas été approuvées par l'Europe. Elles ne sont donc ni autorisées en agriculture conventionnelle et ni en agriculture biologique.

Dossiers en cours de montage par l'ITAB (se référer au site substances )

L'ITAB monte actuellement plusieurs dossiers d'approbation de substances de base au sens du Règlement CE n°1107/2009:

  • Fructose extension
  • Saccharose extension
  • huile de tournesol extension


Quelles substances utilisez-vous et pour quels usages?

Pour aider à identifier les usages de substances de bases utiles en protection des cultures biologiques en vue de monter des dossiers d’approbation, merci de communiquer vos besoins à Patrice Marchand

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L'ITAB, acteur majeur d'approbation de substance de base

L’ITAB travaille sur l’approbation de substances naturelles intéressantes pour la protection des cultures en AB et non soutenues par des firmes ou entreprises privées depuis 2011.

Voir la règlementation des Substances de base >>


Contact

Dr. Patrice Marchand 



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