DOSSIERS SUBSTANCES DE BASE


Substances approuvées par la Commission européenne

Pour chaque substance, le tableau ci-dessous centralise le Règlement d'approbation, le Report Review, l'avis EFSA, la fiche d'usage, ainsi qu'une information concernant l'utilisation en AB de la substance approuvée.

Ces substances sont toutes utilisables pour la protection des cultures conventionnelles (conformes à la réglementation générale) et seulement certaines également en production biologique (voir la colonne "Réglementation AB").

Le guide des produits de protection des cultures utilisables en AB en France, l'ITAB et l'INAO propose un listing officiel des substances de base autorisées en AB >>. Pour une position EU, consultez le document suivant .



 Règlementation Générale
 Règlementation AB Fiche d'usage
Substance
  Règlement d'approbation  Report Review  Avis EFSA Utilisable en AB

Bicarbonate de sodium
 UE n°2015/2069
RR Bicarbonate de sodiumEN-719En attenteFiche Bicarbonate de sodium
Bicarbonate de sodium (extension)
Charbon argileux
UE n°2017/428
RR charbon argileux
EN-1061En attenteFiche Charbon argileux

Chitosan (Chlorhydrate de chitosane)


 UE n°563/2014

RR Chitosan

EN-426

Fiche Chitosan
Eau oxygénée H2O2UE n°2017/409
RR H2O2
EN-1091NON
Fiche Eau Oxygénée
FructoseUE n°2015/1392RR FructoseEN-684Fiche fructose
Huile de TournesolUE n°2016/1978
RR huile de tournesol
EN -1023Fiche huile de tournesol
Hydroxyde de calciumUE n°2015/762RR Hydroxyde de calciumEN-488 et EN-655Fiche hydroxyde de calcium
LécithineUE n°2015/1116RR LécithineEN-643Fiche lécithine
Phosphate de di ammonium
 UE n°2016/548
RR PDA
EN -873
En attenteFiche PDA
Petit lait
 UE n°2016/560
RR Petit lait
EN-879
Fiche Petit lait
Prêle (Equisetum Arvense)

UE n°462/2014

RR prêle

EN-427

Fiche Prêle
Prêle extension

Saccharose UE n°2014/916
RR SaccharoseEN-616
Fiche saccharose
Saule (Salix Cortex) UE n°2015/1107RR SauleEN 609En attenteFiche Saule
Sel de mer (NaCl)


EN-1172
En attente
Urtica spp.
UE n°2017/419
RR Urtica spp
EN-1075En attente
VinaigreUE n°2015/1108RR VinaigreEN-641Fiche Vinaigre


Certaines fiches d'usage sont désormais accessibles en français. L'ITAB a pour projet de créer des fiches d'usages pour chacune des substances de base approuvées afin d'aider l'utilisateur.


Substances en cours de traitement par la Commission européenne

Les substances listées dans le tableau ci-dessous, sont en cours de traitement au niveau de la Commission Européenne. Elles sont pour l'instant ni autorisées en agriculture conventionnelle, ni autorisées en Agriculture Biologique.


 Substance
 État d'avancement du dossierAvis EFSA
  Achillée millefeuille
 Attente de mise au vote
EN-1093
  Bière Attente de mise au voteEN-1253
  Capsicum spice
 Attente de mise au vote EN-1096



  Consoude  Dossier soumis à l'Europe -
  Farine de moutardeAttente de mise au vote EN-1169
 Huile d'oignon
 Dossier soumis à l'Europe
  Honey from rhododendronAttente de mise au voteEN-1155
  Landes pine far
 Dossier soumis à l'Europe-
 Saponaire
 Attente de mise au voteEN-1263
  Petit lait (extension) Dossier en traitement-
  Pulpe de citron (citrus pulp)  Retiré
  Quassia amara
 En attente de l'Avis EFSA -



  Sorbate de potassium
En attente de l'Avis EFSA EN-1232
  TalcAttente de mise au voteEN-1044



Substances non approuvées par la Commission européenne

Les substances listées dans le tableau ci-dessous, n'ont pas été approuvées par l'Europe. Elles ne sont donc ni autorisées en agriculture conventionnelle et ni en agriculture biologique.

Substance naturelleRèglement d’exécution
Avis EFSA
 Absinthe (Artemisia absinthium)UE n°2015/2046EN 665
 Armoise (Artemisia vulgaris L.)UE n°2015/1191EN 644
 Bardane (Arctium lappa)UE n°2082/2015EN 699
 Huile Essentielle Origan (Origanum vulgare L.)UE n°2017/241
EN 1054
 Huile Essentielle Sariette (Satureja montana L.)UE n°2017/240
EN 1051
 Rhubarbe (Rheum officinale)UE n°2015/707EN 617
 Tanaisie (Tanacetum vulgare)
UE n°2015/2083
EN 666



Dossiers en cours de montage par l'ITAB

L'ITAB monte actuellement plusieurs dossiers d'approbation de substances de base au sens du Règlement CE n°1107/2009:

  • Rhubarbe feuille
  • Fructose extension
  • Vinaigre extension (viti)



Quelles substances utilisez-vous et pour quels usages?

Pour aider à identifier les usages de substances de bases utiles en protection des cultures biologiques en vue de monter des dossiers d’approbation, merci de communiquer vos besoins à Patrice Marchand

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L'ITAB, acteur majeur d'approbation de substance de base

L’ITAB travaille sur l’approbation de substances naturelles intéressantes pour la protection des cultures en AB et non soutenues par des firmes ou entreprises privées depuis 2011.

Voir la règlementation des Substances de base >>


Contact

Dr. Patrice Marchand 



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